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Accord national sur l'organisation du travail dans la métallurgie., TI

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Vincent
Entrée en vigueur14 avril 2003
il a été convenu d'apporter les modifications suivantes à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie modifié par l'avenant du 29 janvier 2000, et désigné, ci-après par l'expression " accord national ".Article 1Le 14e alinéa de l'article 5 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)Article 2I. - Le paragraphe 6.1 de l'article 6 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)II. - Les 3e et 4e alinéas du paragraphe 6.3 de l'article 6 de l'accord national sont respectivement rédigés comme suit :(voir cet article)Article 3Les 1er, 2e et 3e alinéas de l'article 7 de l'accord national sont respectivement rédigés comme suit :(voir cet article)Article 4I. - Le paragraphe 8.2 de l'article 8 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)II. - Le paragraphe 8.5 de l'article 8 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)III. - Le paragraphe 8.6 de l'article 8 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)IV. - Les 3 alinéas du paragraphe 8.9 de l'article 8 de l'accord national sont remplacés par un alinéa unique ainsi rédigé :(voir cet article)Article 5L'article 11.2 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)Article 6I. - Le paragraphe 14.1 de l'article 14 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)II. - Le paragraphe 14.2 de l'article 14 de l'accord national est ainsi rédigé :(voir cet article)Article 7Le présent avenant, établi en vertu des articles L. 132-1 et suivants du code du travail, est fait en un nombre suffisant d'exemplaires pour remise à chacune des organisations signataires et dépôt dans les conditions prévues par l'article L. 132-10 du code du travail.Fait à Paris, le 14 avril 2003.

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